Réutilisation d'une oeuvre mise sous CC By - Forum Vos droits sur internet

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Bonjour. Je ne sais pas si je suis dans le bon forum, dans le cas contraire vous m'en voyez désolé et si quelqu'un pouvait me rediriger vers le bon forum... Ce serait vraiment très aimable.

Voilà, j'ai peur d'avoir mal compris les conditions d'utilisation des CC donc voici ma question :

Un artiste met une oeuvre instrumentale sous CC By. Ou sous CC By Nc Sa, By Nc, ou By Sa.
Un autre artiste veut chanter ses textes sans les commercialiser.
S'il respecte les conditions (citer l'auteur, mettre son travail final sous CC By Sa aussi, etc) et qu'il n'a pas l'intention de commercialiser le résultat, a-t-il le droit de le faire ?

Question accessoire mais importante : l'auteur initial de l'instrumental a-t-il le droit de faire monétiser (comme sur Youtube) le résultat ?

Bonne journée et merci d'avance pour vos réponses.

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1 réponse

Marsh

NOVEMBER 9, 2013 AT 9:15 PM

Bonjour

Ces deux images résume un peu près tout:

https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/85/Creative_commons_license_spectrum_fr.svg/330px-Creative_commons_license_spectrum_fr.svg.png

https://www.auboutdufil.com/img/licences_creative_commons.jpg

Pour la monétisation pour moi c'est non...

Ici sur cette page, qqn a justement posé la question: https://www.auboutdufil.com/index.php?id=352

bonjour,
la monetisation de video (remuneration par pub ou sponsor …) est t'elle considerée comme une activité commerciale ? dans ce cas, rentre t'elle en conflit avec la mention NC des contrat ?
la question concerne les vidéo en lecture gratuite par les internautes "spectateurs".
merci

@Phil, oui la monétisation des vidéos est considérée comme une activité commerciale, elle est donc en conflit avec la mention NC des contrats creative commons. 
Sachez cependant que l'ayant-droit peut lever exceptionnellement cette clause NC, il "suffit" d'avoir son accord.



;)

Merci Sourisverte2 1

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Reply
réponses:
  • auteur

    Merci Sourisverte2 pour ta réponse. Je voulais préciser :

    En fait je suis tombé plusieurs fois sur des cas allant, je pense sans en être certain, à l'encontre des CC.

    Je m'explique : des instrumentals sont mises à dispo sous CC sur youtube ou ailleurs. Les oeuvres dérivées étant autorisées (pas de ND précisé), je m'en suis servi pour chanter mes textes, sans monétiser, en citant l'auteur de l'instru, et en mettent le résultat sur youtube.
    Et j'ai eu plusieurs alertes pour violation de droit d'auteur, ainsi qu'une monétisation forcée de youtube rémunérant l'artiste. Pas que je sois contre le fait que l'artiste soit rémunéré, mais s'il a mis son travail sous CC ça me semble aberrant, et je pense que soit la licence a été changée en cours de route, soit l'auteur initial n'a pas bien compris les règles des CC, soit c'est moi qui n'ai pas compris.

    Oui car si une oeuvre est sous CC elle n'échappe pas aux lois sur le copyright... selon la loi une oeuvre (...) est d'office sous copyright dès sa création. Donc je penche plutôt sur l'idée que c'est moi qui m'égare...

    Voilà la raison de ma question accessoire.

  • auteur

    Dès le moment où c'est "CC BY" tu dois payer les droits...

    CC BY = Vous êtes autorisés à partager et modifier l'oeuvre quelque soit votre usage, à condition de créditer l'ayant-droit ainsi que la licence.

  • auteur

    Là par contre je ne suis pas d'accord.
    By = paternité, ça veut dire citer, mais pas payer...
    Créditer ici (je viens de vérifier sur le site officiel des CC France https://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/ ) signifie citer l'auteur.
    Et par contre je viens d'apprendre une chose importante, CC By (toujours via ce site) oblige à intégrer un lien vers la licence, et dire si des modifications ont été effectuées... ça va m'obliger à modifier pas mal de descriptions mais autant faire les choses dans les règles.

  • auteur

    Y a d'autres choses conseillées dans leur définition de créditer, elles sont facultatives. Comme intégrer une notice explicative [des droits et crédits], une notice de non-responsabilité et un lien vers le matériel utilisé.

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